Archives par mot-clé : France

Le Parquet et la Prokuratura. Étude comparée France-Russie

Sous la direction de Nadine Marie-Schwartzenberg, Paris, Société de Législation Comparée, coll. UMR de droit comparé de Paris,vol. 22, 2010, 171 pages. Consulter le sommaire de l’ouvrage

ProkuraturaDepuis l’effondrement de l’Union soviétique, des programmes de coopération juridique ont été organisés par les instances européennes (Conseil de l’Europe, Communauté européenne). Dans le domaine de la justice, cette coopération s’est centrée sur des échanges concernant la réforme du droit et du système judiciaire. La formation des juges s’est trouvée au cœur du partenariat entre la Russie et l’Union européenne. Les procureurs en revanche n’ont pas fait l’objet des mêmes sollicitations. Sans doute cela s’explique-t-il par le fait qu’en Russie procureur et juge appartiennent à deux institutions séparées, dont les rapports, malgré la complémentarité des fonctions, restent souvent abscons. Continuer la lecture de Le Parquet et la Prokuratura. Étude comparée France-Russie

Clonage humain. Droits et sociétés. Étude franco-chinoise

Sous la direction de Mireille Delmas-Marty et Naigen Zhang, Paris, Société de Législation Comparée, coll. UMR de droit comparé de Paris, vol. 3 : Introduction, vol. 6 : Comparaison, et vol. 8 : Conclusion, 2004-2005, 238 pages, 219 pages et 146 pages.

Clonage 1
Volume 1 – Introduction : À l’heure où la Chine vient de signer les deux Pactes des Nations Unies et de devenir membre de l’OMC, une étude comparative franco-chinoise nous semble particulièrement nécessaire, malgré les immenses difficultés pratiques et méthodologiques à surmonter. Notre ambition était d’aborder la mondialisation de façon à la fois concrète – pour dépasser les considérations générales -, complète – en incluant les phénomènes économiques et le débat autour de l’universalisme des droits de l’homme – et complexe – en montrant l’enchevêtrement, c’est-à-dire non seulement la complémentarité mais aussi les interactions, entre réponses nationales et internationales. C’est la raison pour laquelle nous avons choisi ce thème du clonage humain qui se situe au cœur même de l’imaginaire humain et de l’éthique universelle, mais implique aussi des enjeux économiques potentiellement considérables, et appelle des réponses non seulement nationales, mais aussi internationales.

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Le parquet et la Prokuratura dans une optique de droit comparé (2006-2008)

Parquet et Prokuratura colloqueLa recherche qu’a soutenue l’ARPE (2006-2008), sous la responsabilité scientifique de Nadine Marie, chargée de recherche au CNRS, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, avait pour objet de mettre en parallèle les deux institutions, l’une française, l’autre russe, qui par leur histoire et leurs traditions culturelles et juridiques semblent souvent fort éloignées, mais qui ont pour vocation commune de représenter la société et d’exercer les fonctions de ministère public.
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