Archives par mot-clé : Internationalisation

« Internormativités dans l’espace pénal » (Bilan des travaux de l’équipe de l’ARPE accueillie au Collège de France, 1er avril 2010-1er avril 2014)


logocdfLe 29 novembre 2009, sur proposition de Mme le Professeur Mireille Delmas-Marty, l’Assemblée des professeurs du Collège de France avait voté le principe de l’accueil pour quatre ans en son sein d’une équipe de recherche pluridisciplinaire en droit, composée de jeunes chercheurs français et étrangers membres de l’ARPE. L’équipe, coordonnée par le vice-président de cette Association, M. Stefano Manacorda, professeur à l’Université de Naples et professeur associé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, se composait de neuf jeunes chercheurs réunis autour d’un projet : « Internormativités dans l’espace pénal » : Julie Alix, maître de conférences à l’Université du Maine ; Olivier Cahn, maître de conférences à l’UFR de l’Université de Cergy-Pontoise ; Juliette Lelieur-Fischer, maître de conférences à l’Université de Rouen ; Kathia Martin-Chenut, chercheur 1ère classe, CNRS ; Raphaële Parizot, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; Pejman Pourzand, ATER au Collège de France, Juliette Tricot, chargée d’enseignement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Continuer la lecture de « Internormativités dans l’espace pénal » (Bilan des travaux de l’équipe de l’ARPE accueillie au Collège de France, 1er avril 2010-1er avril 2014)

Publications dans la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (Dalloz)

 

  • RSCLa fraude en droit communautaire, RSC 1992. 411-413 (compte-rendu de colloque par Geneviève Schamps).
  • Vers un droit pénal communautaire ? Le Titre VI du Traité sur l’Union européenne et la matière pénale, RSC 1995. 1-91, numéro spécial (avec des contributions de Mireille Delmas-Marty, Francesco de Angelis, Anna Lo Monaco, Marco Darmon, Henri Labayle, Per Brix Knudsen et Marie-Charlotte Piniot).

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Publications dans les Archives de politique criminelle (Pedone)

 

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  • Problèmes et principes généraux de politique criminelle. Prélude à une étude comparée des procédures pénales en Europe – Premiers repérages, Arch. pol. crim. n° 15/1993. 1-63 (avec des contributions de Françoise Tulkens, Heike Jung, Mario Chiavario, John R. Spencer, Barbara Deleuze et David Vorms, Valérie Dervieux et Brigitte Pesquie).
  • Internationalisation et régionalisation du droit pénal iranien – Aspects de droit iranien, Arch. pol. crim. n° 25/2003. 179-254 (avec des contributions de Mireille Delmas-Marty, Ali Nadjafi, Ebrahim Beigzadeh, S. H. Hosseini et Péjman Pourzand).

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Regards croisés sur l’internationalisation du droit : France – États-Unis

Sous la direction de Mireille Delmas-Marty et Stephen Breyer, Paris, Société de Législation Comparée, coll. UMR de droit comparé de Paris, vol. 18, 2009, 274 pages. Consulter le sommaire de l’ouvrage

Regards bis

Ce livre présente les travaux des trois premières rencontres du réseau franco-américain d’internationalisation du droit (réseau « ID »). Lancé en 2005, ce réseau réunit une fois par an de hautes personnalités aux compétences diversifiées (juges, universitaires, diplomates…) et tente ainsi de combiner approches pratiques et analyses théoriques pour contribuer à la construction d’un ordre mondial adapté à la diversité du monde, donc pluraliste et non hégémonique.

Mireille Delmas-Marty et les années UMR

Paris, Société de Législation Comparée, coll. UMR de droit comparé de Paris, vol. 9, 2005, 551 pages. Consulter le sommaire de l’ouvrage

Années UMR
Il sentirait confusément qu’il a parcouru une composition, et, plongeant dans les souvenirs des œuvres traversées, il ferait renaître sous ses yeux l’image d’une couverture, celle d’une des premières œuvres rencontrées, les chemins de la répression. “Composition de l’auteur”, ainsi que l’indique la jaquette du livre, la sculpture est faite de droites en bois qui s’entrecoupent et d’un cercle de fer qui, superposé aux droites, semble cependant, tout à la fois, en briser certaines lignes, en contenir d’autres et être contenu dans la verticalité et l’horizontalité des droites.

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Les figures de l’internationalisation du droit. Amérique latine (2006-2011)

amérique latineMireille Delmas-Marty a formulé le projet de créer des réseaux ID (Internationalisation du droit), rattachés à la Chaire du Collège de France « Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit », avec  pour objectif de promouvoir et de valoriser les recherches sur l’internationalisation du droit à la fois d’un point de vue théorique (analyser les interactions entre les niveaux national, régional et mondial, et comprendre leur signification pour la construction d’un ordre juridique mondial) et du point de vue pratique (contribuer à la réforme des institutions existantes, telles l’ONU ou l’OMC, et à la mise en place de nouvelles institutions, comme l’Organisation mondiale de l’environnement, et examiner le fonctionnement de celles récemment  créées, comme la Cour pénale internationale). Un premier réseau, le réseau franco-américain, a été mis en place dès 2005. Dans le cadre d’un projet plus large visant à une réflexion sur les pratiques d’internationalisation du droit dans le monde, un réseau franco-brésilien a été constitué  en 2006 par le Collège de France en collaboration avec l’ARPE, avec une équipe composée de chercheurs d’Amérique latine. Continuer la lecture de Les figures de l’internationalisation du droit. Amérique latine (2006-2011)

Les chemins de l’harmonisation pénale

cheminsSur le thème « Les chemins de l’harmonisation pénale », de nombreux séminaires se sont tenus : les 28-29 juin 2004 à Paris ; les 1er-2 avril 2005 à Tolède ; les 28-29 septembre 2005 à Fribourg-en-Brisgau ; les 8-9 juin 2006 à Bâle ; les 13-14 avril 2007 à Naples ; le 22 septembre 2007 à Tolède. 

La somme des travaux entrepris a été publiée aux Editions de la Société de Législation Comparée, coll. UMR de droit comparé de Paris (voir ici).