« Les grands systèmes de politique criminelle », vingt ans après

L’ARPE s’associe aux travaux du groupe de travail international réunissant universitaires, chercheurs et magistrats mis en place par  l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISJPS) pour poursuivre les travaux de politique criminelle de Mireille Delmas-Marty lancés il y a plus de trente ans. Son objectif est de tester les modèles et les dynamiques identifiés dans l’ouvrage « Les grands systèmes de politique criminelle » paru aux Presses universitaires de France en 1992, face à la mondialisation de la justice et du droit, et plus précisément, à partir du processus de mondialisation, de discerner les modèles de politique criminelle pour demain et les mouvements qui se dessinent à l’heure actuelle alors que les législations et la politique criminelle elle-même ont beaucoup changé.

La recherche est prévue pour une durée de deux années.

L’équipe de recherche s’est constituée progressivement en septembre 2015. Une première réunion s’est tenue au Centre Malher le 15 octobre suivant. L’objectif était de repérer les transformations qui ont eu lieu depuis la publication (certaines étaient anticipées, d’autres étaient simplement esquissées, d’autres sont  absentes). Cette phase de test correspond finalement à la confrontation de l’ouvrage de 1992 à l’épreuve de la mondialisation. Les thèmes identifiés de ce test ont ensuite été répartis grâce à la constitution de sous-groupes de travail.

Une seconde réunion a eu lieu le 10 mai 2016. Cette réunion a été l’occasion de présenter les premiers tests et de discuter du choix des thèmes ainsi que de la méthode de stress test que l’on avait identifiée pendant la première réunion.

D’autres réunions seront programmées pour aboutir à une publication avant la fin 2017.

Les thèmes suivants sont abordés pour tester les méthodes : Immigration/droit des étrangers ; Santé/environnement ; Transport ; Terrorisme ; Délits d’opinion ; Société numérique ; Blanchiment d’argent ; Banque et marché financier ; Corruption ; Enfance ; Marché du corps.

L’équipe de recherche est composée de : Mireille DELMAS-MARTY, Manuel CANCIO MELIA, Luca D’AMBROSIO, Sabrina DELATTRE, Valérie DERVIEUX, Isabelle FOUCHARD, Emanuela FRONZA, Geneviève GIUDICELLI-DELAGE, Nicolas GUILLOU, Sophie GUY, Mattias GUYOMAR, Kathia MARTIN-CHENUT, Vanessa MAQUET, Pejman POURZAND, Anne SIMON, Carlo SOTIS, Juliette TRICOT.