Clonage humain. Droits et sociétés. Étude franco-chinoise

Sous la direction de Mireille Delmas-Marty et Naigen Zhang, Paris, Société de Législation Comparée, coll. UMR de droit comparé de Paris, vol. 3 : Introduction, vol. 6 : Comparaison, et vol. 8 : Conclusion, 2004-2005, 238 pages, 219 pages et 146 pages.

Clonage 1
Volume 1 – Introduction : À l’heure où la Chine vient de signer les deux Pactes des Nations Unies et de devenir membre de l’OMC, une étude comparative franco-chinoise nous semble particulièrement nécessaire, malgré les immenses difficultés pratiques et méthodologiques à surmonter. Notre ambition était d’aborder la mondialisation de façon à la fois concrète – pour dépasser les considérations générales -, complète – en incluant les phénomènes économiques et le débat autour de l’universalisme des droits de l’homme – et complexe – en montrant l’enchevêtrement, c’est-à-dire non seulement la complémentarité mais aussi les interactions, entre réponses nationales et internationales. C’est la raison pour laquelle nous avons choisi ce thème du clonage humain qui se situe au cœur même de l’imaginaire humain et de l’éthique universelle, mais implique aussi des enjeux économiques potentiellement considérables, et appelle des réponses non seulement nationales, mais aussi internationales.

Pour contribuer à dégager des solutions nous avons d’emblée voulu nous placer dans une perspective interdisciplinaire, à la fois scientifique – en distinguant clonage humain reproductif et non reproductif – et juridique – en soulignant combien sont mêlés en ces matières droit des personnes et droit des biens, ou encore enjeux éthiques et enjeux économiques. Ce premier volume, conçu comme une Introduction, se limite à repérer les principales lignes de force, telles que juristes et scientifiques de nos deux pays les perçoivent et contribuent à les tracer. Il reste à savoir s’il sera possible de dégager une conscience commune dans un domaine aussi nouveau et aussi controversé que le clonage humain. C’est dans cette perspective que, dans une deuxième étape, nous associerons aux deux équipes des philosophes et des anthropologues pour esquisser une comparaison, préparant ainsi la voie pour la troisième étape où seront formulées d’éventuelles recommandations.
 
 
Volume 2 – Comparaison : Après un premier volume Introduction (2002), s’attachant à repérer les principales lignes de force, telles qu’elles se dessinent, en France comme en Chine, ce deuxième volume présente les résultats de la comparaison franco-chinoise, l’objectif étant dans une troisième étape d’élaborer des recommandations. L’ouvrage commence par un chapitre introductif, exposant les raisons concrètes qui ont incité à séparer les deux types de clonage (reproductif et non reproductif), afin de présenter ensuite les travaux des deux équipes, d’abord à propos du clonage reproductif (I), puis du clonage non reproductif (II). En conclusion, sont esquissées les grandes lignes de la comparaison franco-chinoise.
 
 
Volume 3 – Conclusion : Les deux premiers volumes (Description et Comparaison) avaient permis de repérer et de confronter un certain nombre de réponses pratiques en révélant les points d’accord et de désaccord. Le troisième et dernier volume (Conclusion), présente l’ensemble des travaux à travers une mise en perspective chinoise, puis française. Il se termine avec des “recommandations” par lesquelles les chercheurs entendent démontrer qu’il est possible, malgré les fortes différences entre la France et la Chine, ou peut-être grâce à elles, de trouver un accord sur un dispositif juridique commun.
Cet ouvrage était sous presse lors du vote par lequel, le 8 mars 2005, l’Assemblée générale des Nations Unies a adopté la Déclaration des Nations Unies interdisant toutes les formes de clonage des êtres humains par 84 voix pour, 34 contre (dont la France et la Chine) et 37 abstentions. Loin d’être dépassées par l’actualité, les “Recommandations franco-chinoises” proposées en conclusion semblent au contraire préparer utilement la suite du processus d’internationalisation juridique. En effet elles éclairent le vote négatif des deux pays et montrent la nécessité de considérer chaque forme de clonage dans sa problématique spécifique et de proposer des solutions différenciées, afin de combiner une interdiction unifiée du clonage reproductif avec la reconnaissance de marges nationales d’appréciation pour le clonage non reproductif.


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arpe (2015, 15 mars). Clonage humain. Droits et sociétés. Étude franco-chinoise. ARPE - Association de Recherches Pénales Européennes. Consulté le 24 mai 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/cz5y

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