Aller au contenu principal
ARPE - Association de Recherches Pénales Européennes

ARPE – Association de Recherches Pénales Européennes

  • Présentation
  • Publications
    • Société de Législation Comparée
    • Autres éditeurs
      • Ouvrages
      • Participation/Soutien à des ouvrages collectifs
      • Séminaires/éléments de recherches
  • Colloques/séminaires
    • Années 2016-2018
    • Années 2012-2015
    • Années 2008-2011
    • Années 2004-2007
  • Recherches
    • Recherches en cours
    • Recherches achevées
  • Contact
  • Membres
    • Conseil d’administration
    • Responsables de recherches

Catégorie : Années 2012-2015

Publié le 06/06/201525/01/2018

Séminaire – Les catégories du droit pénal à l’épreuve du principe de précaution

Séminaire intervenant dans le cadre de la recherche Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique.

Paris, le 18 juin 2015, UMR de droit comparé de Paris, 9 Rue Malher (salle 409).

Programme

Pour la publication de l’ouvrage final, voir ici.

Publié le 15/03/201525/01/2018

Séminaire – Décryptage du contentieux pénal en matière de sécurité environnementale, sanitaire et alimentaire : quelle place pour le principe de précaution ?

Séminaire intervenant dans le cadre de la recherche Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique.

Paris, le 26 mars 2015, UMR de droit comparé de Paris, 9 Rue Malher (salle 309).

Programme

Pour la publication de l’ouvrage final, voir ici.

Publié le 15/03/201525/01/2018

Atelier de recherche – Le principe de précaution : consécration et mise en oeuvre dans les espaces international et national

Atelier intervenant dans le cadre de la recherche Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique.

Paris, le 23 septembre 2014, UMR de droit comparé de Paris, 9 Rue Malher (salle 409).

Programme

Pour la publication de l’ouvrage final, voir ici.

Publié le 15/03/201504/05/2017

Le contrôle judiciaire du parquet européen. Nécessité, modèles, enjeux

Reproduction of 16th century map of EuropeParis, les 9 et 10 avril 2014, FIAP Jean Monnet.

Programme

Pour la publication des actes, voir ici.

Publié le 15/03/201504/05/2017

La victime dans le procès pénal après la Directive 2012/29/UE du 25 octobre 2012 établissant des normes minimales concernant les droits, le soutien et la protection des victimes de la criminalité. Comparaison des systèmes français, espagnol et italien

Directive victimesParis, le 27 mars 2014, amphithéâtre Liard (Sorbonne).

Programme

Publié le 14/03/201504/05/2017

Également en 2012-2015

  • Journées d’étude Développement durable : métamorphoses et mutations de la responsabilité ?, les 24-25 janvier 2013, Strasbourg. Les travaux de ces deux journées font l’objet d’un ouvrage collectif en cours de publication chez Pedone. Continuer la lecture de « Également en 2012-2015 »

Mots-clés

  • CEDH
  • CJUE
  • contrôle judiciaire
  • coopération judiciaire
  • Corpus juris
  • Cour pénale internationale
  • crimes internationaux
  • Dignité humaine
  • Droits des victimes
  • droits fondamentaux
  • Droits étrangers
  • Droit à la vie
  • enquête pénale
  • entreprises
  • France
  • Garantie judiciaire
  • Guerre
  • Harmonisation
  • infractions économiques
  • Instruction préparatoire
  • interactions
  • Internationalisation
  • Justice militaire
  • Ministère public
  • Mondialisation
  • Obligations de protection pénale
  • OLAF
  • Parquet européen
  • Peine de mort
  • personnes morales
  • Preuve pénale
  • Principe de légalité
  • Principe de nécessité
  • Principe de proportionnalité
  • Principe de précaution
  • Principe de subsidiarité
  • Procès équitable
  • Procédure pénale
  • Reconnaissance mutuelle
  • responsabilité pénale
  • Russie
  • Sécurité
  • Terrorisme
  • Union européenne
  • victime pénale

Gestion du site

  • Connexion
  • Entries RSS
  • Comments RSS
  • Hypotheses
Un carnet de recherche proposé par Hypothèses - Ce carnet dans le catalogue d'OpenEdition - Politique de confidentialité
Flux de syndication - Crédits
Fièrement propulsé par WordPress
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search

">
  • TODO
OpenEdition Search
Portail de ressources électroniques en sciences humaines et sociales
OpenEdition
Nos plateformes
OpenEdition Books OpenEdition Journals Hypotheses Calenda
Bibliothèques et institutions
OpenEdition Freemium
Nos services
OpenEdition Search La lettre d'OpenEdition
Suivez-nous
OpenEdition Books Calenda Hypothèses OpenEdition Journals OpenEdition OpenEdition Search