Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité

Sous la direction de L. d’Ambrosio, G. Giudicelli-Delage et S. Manacorda, Mare & Martin, coll. Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 2018, 360 pages.

Le questionnement autour de l’influence du principe de précaution sur la responsabilité juridique s’est posé, à la fois dans le discours doctrinal et dans la pratique judiciaire, au constat du renouvellement des risques de dommage qu’entraîne l’évolution technologique pour l’environnement et le vivant. Face à une demande répressive et indemnitaire croissante en provenance du corps social, la question est de savoir si le principe de précaution est à même d’engendrer un renouvellement de la responsabilité juridique, civile et pénale.

Combinant une approche pluridisciplinaire et une méthode comparative, cet ouvrage se propose un double objectif. Saisir tout d’abord la portée et le contenu normatif du principe de précaution à travers l’étude de ses dynamiques normatives : circulation horizontale entre les différentes branches du droit international et circulation verticale du droit international et européen vers le droit national. Repérer ensuite les métamorphoses de la responsabilité juridique que le principe de précaution est susceptible d’engendrer à l’échelle nationale, le terme métamorphoses désignant, à l’instar des sciences du vivant, moins le résultat que les processus de transformation de la responsabilité juridique.
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Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique (2013-2016)


logo-GIP-cartouche-blancRecherche réalisée avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice. 

Sous la direction de Geneviève Giudicelli-Delage, Professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et de Stefano Manacorda, Professeur à l’Université de Naples II

Et sous la coordination de Luca d’Ambrosio, Docteur en droit de l’Université Paris 1

L’objectif de la recherche est de préciser l’incidence du principe de précaution sur le droit de la responsabilité, au sein tout particulièrement de l’ordre juridique français. La recherche s’inscrit dans une réflexion plus large sur la question de la responsabilité à l’aune de la globalisation économique et du changement d’échelle de l’impact des activités humaines sur la planète, phénomènes qui, dans le même temps, accroissent les interdépendances et facilitent la fuite des responsabilités. Ce constat oblige à repenser le droit de la responsabilité et à encadrer ses transformations.

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« Internormativités dans l’espace pénal » (Bilan des travaux de l’équipe de l’ARPE accueillie au Collège de France, 1er avril 2010-1er avril 2014)


logocdfLe 29 novembre 2009, sur proposition de Mme le Professeur Mireille Delmas-Marty, l’Assemblée des professeurs du Collège de France avait voté le principe de l’accueil pour quatre ans en son sein d’une équipe de recherche pluridisciplinaire en droit, composée de jeunes chercheurs français et étrangers membres de l’ARPE. L’équipe, coordonnée par le vice-président de cette Association, M. Stefano Manacorda, professeur à l’Université de Naples et professeur associé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, se composait de neuf jeunes chercheurs réunis autour d’un projet : « Internormativités dans l’espace pénal » : Julie Alix, maître de conférences à l’Université du Maine ; Olivier Cahn, maître de conférences à l’UFR de l’Université de Cergy-Pontoise ; Juliette Lelieur-Fischer, maître de conférences à l’Université de Rouen ; Kathia Martin-Chenut, chercheur 1ère classe, CNRS ; Raphaële Parizot, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; Pejman Pourzand, ATER au Collège de France, Juliette Tricot, chargée d’enseignement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Continuer la lecture de « « Internormativités dans l’espace pénal » (Bilan des travaux de l’équipe de l’ARPE accueillie au Collège de France, 1er avril 2010-1er avril 2014) »